Présentation : objectif réussir vos partiels de droit pénal !

Nous allons commencer par présenter le cours de droit pénal général. Le but est de réaliser à la fois une présentation de la matière afin de vous donner une vision globale du cours que vous allez apprendre ce semestre, et, dans le même temps, de commencer à envisager les grandes notions importantes. Vous pourrez alors commencer à suivre sereinement ce cours de droit pénal général !

Thème 1. Introduction au droit pénal

L'étude de la plupart des matières juridiques débutent par des éléments introductifs et la présentation des sources de la matière. Le droit pénal n'y fait pas exception !

Thème 2. L'infraction pénale

Dans ce thème, nous verrons de nombreux cours particulièrement importants. Un aspect fondamental du droit pénal est la classification des infractions. Les règles applicables en droit pénal général dépendent souvent de la qualification d’une infraction. En outre, au cœur du droit pénal se trouve le principe de légalité, selon lequel aucune infraction ou peine ne peut exister sans une base légale. Selon ce principe, seuls les comportements spécifiquement définis par la loi peuvent être sanctionnés, protégeant ainsi les individus contre l'arbitraire. Par ailleurs, vous étudierez le principe de non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère, qui découle du principe de légalité, les éléments constitutifs de l’infraction pénale, les éléments constitutifs d'une infraction et les questions d'application de la loi pénale dans le temps et dans l'espace.

Thème 3. Le responsable de l’infraction pénale

Une fois que l’existence de l’infraction est établie (élément légal, matériel, moral), il faut déterminer le responsable pénal : la responsabilité ne se déduit pas uniquement des éléments constitutifs de l’infraction.

Thème 4. La sanction pénale

Dans ce thème, nous aborderons d'abord les peines encourues. Les peines encourues peuvent être diminuées ou aggravées dans certains cas (par exemple en cas de récidive) avant de voir les peines prononcées. Sur ce dernier point, vous découvrirez notamment ce qu'est le principe de personnalisation des peines.