Introduction au cours de procédure pénale

Nous allons commencer par présenter le cours de procédure pénale. Le but est de réaliser à la fois une présentation de la matière afin de vous donner une vision globale du cours que vous allez apprendre ce semestre, et, dans le même temps, de commencer à envisager les grandes notions importantes. Vous pourrez alors commencer à suivre sereinement le cours de procédure pénale !

Thème 1. Introduction à la procédure pénale

Dans ce premier thème, nous allons définir la procédure pénale et aborder une distinction importante entre procédure pénale inquisitoire et procédure pénale accusatoire.

Thème 2. Les principes directeurs de la procédure pénale

Il existe des principes directeurs de la procédure pénale que vous devez maitriser pour comprendre la matière.

Thème 3. L'enquête de police

Qui sont les acteurs d'une enquête de police ? Quels sont les types d'enquête de police ? Comment se déroule une enquête de police ? Nous allons répondre à toutes ces questions dans ce thème. Nous aborderons également le sujet important des contrôles et vérifications d'identité.

Thème 4. Le déclenchement des poursuites

Qui en droit français déclenche des poursuites pénales ? Nous aborderons la question de l'action publique et de l'action civile.

Thème 5. L'instruction préparatoire

L'instruction préparatoire ou information judiciaire est menée par un juge d'instruction. Il s'agit d'une étape de procédure pénale pendant laquelle le juge d'instruction procède à plusieurs actes d'enquête judiciaire, qu'on appelle aussi information judiciaire.

Thème 6. Le procès pénal

Il nous faut désormais nous intéresser au procès pénal. Comment se déroule le procès pénal ? La réponse à cette question nécessite d'étudier le jugement et les voies de recours.

Thème 7. La procédure pénale applicable aux mineurs

Nous terminons de cours de procédure pénale avec le cas spécifique des mineurs. De nombreuses règles particulières concernent les mineurs et doivent impérativement être connues.